SERVICES ET CODE PÉNAL

Code De La Route

II.A. Avertissements ➢Limitations de vitesse :● En agglomération, rue : 70 km/h● En agglomération, avenue : 70 km/h● Route (hors agglomération) : 100 km/h● Autoroute : 130 km/hAstuce : Vous pouvez activer votre régulateur de vitesse. ➢ Respect des feux tricolores. Les feux rouges sont considérés comme un STOP.

Vous pouvez les franchir au pas mais marquer l'arrêt est obligatoire. Pied au sol pour les motards et cycliste. Vous n'êtes pas obligé de vous arrêter au feu rouge si vous tournez à droite (comme dans les pays nord-américains)

➢ Vous devez utiliser vos clignotants (← ou →) si votre véhicule le permet. Pour activer les feux de détresse, activez les 2 clignotants en même temps (ou ↓) . ➢ Le vol de voiture est interdit, y compris les véhicule de Moldu. Si vous souhaitez vous déplacer, prenez votre véhicule ou appelez un taxi. II.B. Réglementation du Code de la Route

Article II.B.a:

Circulation de nuit ou par visibilité insuffisante sans éclairage : Les usagers de la route doivent prendre les précautions nécessaires pour avoir une visibilité suffisante ainsi qu'être visible d'autrui.

Amende 25$

Article II.B.b:

Non-respect des distances de sécurité : Les usagers de la route doivent respecter les distances de sécurité entre leur véhicule et celui d'autrui.

Amende 25$

Article II.B.c:

Stationnement gênant : Les usages sont responsables de leur véhicule à partir du moment où il le sorte de leur parking privé et qu'ils ne font pas le nécessaire pour s'assurer que leur véhicule ne peut nuire à la sécurité d'autrui. Dans le cas où un véhicule est considéré comme gênant et pouvant entraîner le danger d'autrui le véhicule sera emmené en fourrière après constations d'un agent des forces de l'ordre et d'un membre de la fourrière.

Amende 150$ + Fourrière

Article II.B.d:

Défaut de port du casque : Par mesure de sécurité il est obligatoire de porter un casque sur tout véhicule motorisé de type Moto, Quad ou Voiture sans pare-brise.

Amende 100$

Article II.B.e:

Chevauchement de ligne continue : Par mesure de sécurité il est strictement interdit de franchir une ligne continue qui pourrait entraîner un accident mortel.

Amende 150$

Article II.B.f:Circulation en sens interdit / Circulation à contre-sens : Amende 400$ Article II.B.g:Dépassement dangereux : Amende 250$ Article II.B.h:Refus de priorité : Amende 450$ + Prise en charge des réparations Article II.B.i:Conduite sous l'emprise de stups : Amende 3000$ + Mise en fourrière Article II.B.j:Conduite sous l'emprise d'alcool : toutes personnes conduisant sous l'emprise de l'alcool et dépassant le seuil de 1.7mg/ par litre d'air expiré. Amende 2000$ + Mise en fourrière Article II.B.k:Circulation sur bande d'arrêt d'urgence : Toutes personnes utilisant la bande d'arrêt d'urgence comme une voie de circulation seront arrêtées et seront amendé. Amende 700$ Article II.B.l:Non-respects de l'arrêt au feu rouge ou au stop :Amende 500$ Article II.B.m:Véhicule endommagé et/ou non conforme pour la circulation :Amende 500$ Article II.B.n:Conduite dangereuse : Toutes personnes ayant une conduite pouvant mettre la vie d'autrui en dangers pourront être sanctionné et amendé.Amende 500$ Article II.B.o:Délit de fuite en véhicule : Toutes personnes refusant de s'arrêter à la suite d'un signal sonore ou visuel (Gyrophare de Police). Amende 1500$ Article II.B.p:Conduite sans permis de conduire : Le permis de conduire est délivré par des personnes agréer d'état. Amende 1500$ et interdiction de passer leur permis de conduire pendant 3 jours.Excès de vitesse • Excès de vitesse inférieur à 20 km/h = 50$• Excès de vitesse inférieur à 40 km/h = 125$• Excès de vitesse inférieur à 60 km/h = 350$• Excès de vitesse inférieur à 80 km/h = 650$• Excès de vitesse inférieur à 100 km/h = 1.250$• Excès de vitesse inférieur à 120 km/h = 2.000$• Excès de vitesse inférieur à 140 km/h = 2.500$• Excès de vitesse inférieur à 160 km/h = 3.500$• Excès de vitesse inférieur à 180 km/h = 5.000$• Excès de vitesse inférieur à 200 km/h = 7.500$• Au-delà de 200km/h = 12.500$ Peine de Prison :Au-delà de 60 km/h15 min de cellule + mise en fourrière du véhiculeAu-delà de 100 km/h30 min de cellule + mise en fourrière du véhiculeFouille du véhicule et des occupants si dépassement de 50km/h ou plus.

Délits Mineurs

Article III.A.a:Harcèlement :2500$ / Jusqu'à 1h de Cellule Article III.A.b:Entraves à la justice : Toutes personnes détenant des informations sensibles et qui ne coopérez pas avec les forces de l'ordre se verra amender de :7500$ / 30min de cellule Article III.A.c:Rébellion : Toutes personne refusant de se plier à un contrôle de police (si ce dernier est justifié c.f code de Police) ou à une mise en détention sera amendé de2500$ Article III.A.d:Destructions de biens : Toutes destruction de bien publique sera amendé de la somme de500$ par objet Toutes destruction de bien privée sera amendé de1000$ + la valeur de la remise en état du bien détruit. Article III.A.e:Manifestations illicites : Toutes manifestation non déclarée auprès du gouvernement se verra maîtriser et les personnes présente amender de la somme de :2500$ Article III.A.f:Abus de l'état d'ignorance ou de faiblesse :1.000$ + Dédommagement Article III.A.g:Délit de fuite à pied : Toutes personnes tentant de s'échapper au contrôle des forces de l'ordre sans véhicule se verra amender de1500$ Article III.A.h:Atteintes au respect dû aux morts (tabasser les morts)2500$ Article III.A.i:Menaces pouvant porter atteintes à l'intégrité physique et moral de la victime :5.000$ / 1h de prison + Dédommagement Article III.A.j:Toutes personnes doit être identifiable par les forces de l'ordre, la dissimulation du visage (casqué, cagoulé) sera amendée :2000$ Article III.A.k:Violences verbales (hors outrage) :5.000$

Trafics Illégaux

IV.A. Possession d'armes illégales Les armes non vendues par les magasins disposant d'un agrément gouvernemental (Ammunation) sont considérées comme illégal.● Catégorie 1 (Armes Blanches et sans projectiles) : 6.500$ / arme● Catégorie 2 (Pistolet) : 12.000$ / arme● Catégorie 3 (Pistolet Lourd, Fusil ou Carabine) : 25.000$ / arme● Catégorie 4 (Arme d'assaut) : 45.000$ / arme● Catégorie 5 (Explosif et Armes de destruction) : 75.000$ / arme Toutes personnes possédant des armes illégales de catégorie 3 et plus, seront condamné à 24h de prison fédéral. Trafic d'armes : toutes personnes dont il est avéré vendre des armes illégales seront arrêtés et peuvent risquer une amende allant jusqu'à : 150.000$ / Prison Fédéral à vie après jugement. IV.B. Possession de drogue ➢ Cannabis 60$ / unité➢ Cocaïne 90$ / unité➢ Méthamphétamine 120$ / unité➢ Opium 120$ / unité Toutes personnes appréhender avec plus de 15 Unités seront également amendé pour Traffic Trafic de stups : 5000$ / Jusqu'à 10 heures de Gare à vue IV.C. Possession d'organes/Documents cryptés ➢ Document 450$ / document➢ Organe 1750$ / organeToutes personnes appréhender avec plus de 15 Organes/documents seront également amendé pour Traffic Trafic d'Organe/document : 10000$ / Jusqu'à 24h de Garde à Vue IV.D. Possession d'argent sale Retrait de l'argent sale + Amende = $ Quantité d'argent Sale(Ex : 50.000$ d'argent sale => 50.000$ d'amende)1 (si possession et trafic attesté= amende pour possession + amende pour trafic)2 (si possession et blanchiment attesté = amende pour possession + amende pour blanchiment)3 (si vol et recel attesté = amende pour recel + amende pour vol) Toutes personnes arrêter avec plus de 100.000$ d'argent sale pourra être garder en garde à vue pendant 48h. Blanchiment : toutes personnes dont le blanchiement est avérer risque jusqu'à 500.000$ d'amende et la prison fédéral à vie après jugement par le jury populaire.

Délits Majeurs

Article V.A.a:Détournement de véhicule d'urgence : Toutes personne volant un véhicule d'urgence des services Publique (LSPD & EMS & gouvernement) seront neutralisés et amendés 25.000$ Article V.A.b:Évasion (commissariat, prison) : Toutes personnes s'évadant de prison seront neutralisées et amendées.25.000$ / Peine doublé Article V.A.c:Complicité d'évasion : Toutes personnes participant à l'évasion d'une personne incarcérée seront neutralisé et arrêté :Amende 12.500$ d'amende + 24h de Fédéral Article V.A.d:Trafic d'influence, corruption : Toutes personnes essayant de corrompre une personne par le biais d'échange de service ou d'argent sera condamné à5.000$ Article V.A.e:Recel (revente de marchandise volé) : Toutes personnes appréhendées avec de la marchandise déclaré volé et essayant d'en tirer un bénéfice sera condamné à5.000$ Article V.A.f:Détournement d'avions, bateaux, hélicoptère (pas de voiture) : Toutes personnes détournant un véhicule ne lui appartenant pas hors Voiture et Motos sera condamné à20.000$ Article V.A.g:Trafic ou détention munitions, pièce d'arme détaché :7.500$ / pièce Article V.A.h:

Vol qualifié / Vol de véhicule (véhicule moldu compris) : Toutes personnes volant un véhicule de type Voiture ou 2 roues seront amendé de

1500$

Article V.A.i:Coups et blessures sur dépositaire de l'autorité publique (et services publiques) : Toutes personnes portant atteintes physiquement à un membre du gouvernement ou des Services Publique (LSPD, EMS et gouvernement) dans l'exercice de leur fonction en cours :10.000$ / 60 min cellule Article V.A.j:Atteintes volontaires / Coups et blessures : Toutes personnes portant atteintes physiquement à un autre individu volontairement en cours :5.000$ / 30min cellule Article V.A.k:Usurpations (d'identité) : Toutes personnes se faisant passer pour quelqu'un d'autre dans le but de nuire à autrui en cours :10.000$ / 30min cellule Article V.A.l:Vol de bien : Toutes personnes dérobant appartenant à autrui en cours5.000$ + Dédommagement + jusqu'à 1 semaine de mise en prison Fédéral. Article V.A.m:Dénonciation calomnieuse / Faux témoignage / Diffamation5.000$ + Dédommagement (50.000$/Max) Article V.A.n:Escroquerie : Toutes personnes portant atteintes volontairement à une personne ou société par le biais d'un faux ou de mensonge en cours :Valeur de l'escroquerie en amende + 24h de Fédéral si escroquerie dépassant les 30.000$ Article V.A.o:Atteintes involontaires / Mise en danger d'autrui :5.000$ Article V.A.p:Entrave aux Secours / Force de l'ordre : Toutes personnes en pêchant les services de secours ou de police dans leur activité en cours :12.500$ / 30min de cellule Article V.A.q:Refus d'obtempérer (hors délit de fuite) : Toutes personnes refusant de coopérer avec les forces de l'ordre ou gouvernemental en cours :5000$ Article V.A.r:Outrage (menaces sur dépositaire de l'autorité publique) Toutes personnes insultant ou menaçant une personne du gouvernement ou des forces de l'ordre en cours :7.500$ + 30min de Garde à vue si récidive.

Crimes

Article VI.A.a:Prise d'otage : Toute personne effectuant une prise d'otage en cours50.000$ / 1 semaine de prison par personne Article VI.A.b:Assassinat : Toute personne effectuant un assassinat sur autrui en cours jusqu'à150.000$ / peine de mort après jugement Article VI.A.c:Commanditaire d'Assassinat : Toute personne commanditant un assistant en cours jusqu'àla Fédéral à Vie + Saisie de l'intégralité de ses biens par le gouvernement. Article VI.A.d:Organisation Criminelle (mafias/milices) : Toute organisation illégale avéré par les forces de l'ordre en cours jusqu'à100.000$ (gestion) 75.000$ (membre) d'amendes et une peine de prison allant jusqu'àla Fédéral à vie pour le chef avéré du groupe et jusqu'à3 jours de prison (max) pour les membres avérés du groupe après jugement Article VI.A.e:Tentative d'homicide : Toute personne portant atteinte à la vie d'autrui en cours jusqu'à :50.000$ Article VI.A.f:Enlèvement, séquestration : Toute personne portant atteinte à l'intégrité physique et moral d'autrui en cours jusqu'à75.000$ après jugement par le procureur de la république. Article VI.A.g:Braquage / Vol à mains armé :7.000$

Conditions d'Applications Des Peines

➢Les infractions sont punies par une amende ou un avertissement (blâme).➢Les délits sont punis par une amende et/ou garde à vue.➢Les crimes sont punis par une amende, ainsi qu'une condamnation par unprocureur, et une détention provisoire en maison d'arrêt peut être prononcée. Vouspouvez faire appel à un avocat. Si aucun procureur n'est disponible, l'accusé estsusceptible de passer en comparution immédiate. Dans le cadre où les crimes oules délits sont considérant portant au bon déroulement de la vie des citoyens. En cas de récidive multiplier la peine par le nombre de récidive sans trop abusé de la peine.

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